Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTAC
TAURUS PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4050830
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
MOTAC de TAURUS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MOTAC

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAURUS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAURUS PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 508 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAURUS PARTICIPATIONS, M. BERTRAND BEYRIE domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque MOTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTAC est expirée depuis le 28 novembre 2023.

TAURUS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER AERO , TAURUS PARTICIPATIONS , ALPHA-TAURI , ALPHA TAURI , TAURUS INNOVATION , DEALEC , TAURUS CONCEPTION , MOTEC , ATEC UNITED BRANDS , BUYTEC


TAURUS PARTICIPATIONS, SAS - ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 512508482


TAURUS PARTICIPATIONS, M. BERTRAND BEYRIE - ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).